La phase avant-projet sommaire (APS)
Le coordonnateur SPS fournit son analyse des risques pour la réalisation des travaux, en coopération avec le maître d’œuvre, sur la base du dossier de ce dernier.
Il transmet les résultats des diagnostics obligatoires préalables aux démarrages des travaux suivant la nature des travaux envisagés. Il propose des mesures de prévention pour prévenir ces risques.
La phase avant-projet définitif (APD)
Le coordonnateur SPS et le maître d’œuvre analysent ensemble les risques pour la réalisation des travaux, en tenant compte des éléments retenus par le maître d’ouvrage lors de la phase précédente (phase ayant fait l’objet d’au moins une réunion). Le maître d’ouvrage fournit au CSPS, sur proposition éventuelle du maître d’œuvre, des mesures au titre de la réalisation des VRD (voiries et réseaux divers) préalables.
Le contrôleur technique fournit au CSPS, si nécessaire, le résultat de ses avis émis dans le cadre des missions Le (Solidité sur l’existant) et Av (Avoisinant).
Le maître d’ouvrage invite le CSPS aux réunions de concertation avec les autres maîtres d’ouvrage, dans le cadre d’opérations susceptibles d’entrer en interférence.
Comme le précise l’article L.4531-3 du Code du travail, au titre de cette concertation, le maître d’ouvrage remet le plan général de coordination (PGC) et le planning des interventions des autres chantiers au coordonnateur SPS.
Le coordonnateur SPS prend en compte, dans ses analyses de risques et son PGC, les risques exportés par les autres chantiers sur l’opération dont il est en charge.
Le maître d’œuvre fournit, en plus de son dossier APD, les mesures d’organisation générale du chantier correspondant à chaque séquence de réalisation : phasage/planning TCE (tous corps d’état), contraintes de site, mesures retenues pour la sécurité du public, méthodes de réalisation des ouvrages, etc. Il fournit également le descriptif sommaire des choix techniques, matériaux et procédés et le plan masse au format A3, pour la version papier, et la version numérique
Le coordonnateur SPS fournit son analyse des risques pour la réalisation des travaux, suivant le formalisme imposé, sur la base du dossier du maître d’œuvre, comprenant au moins la mise à jour de l’analyse de la phase précédente, une proposition de répartition technique et financière entre les corps d’état, relative à l’utilisation des protections collectives, l’utilisation des appareils de levage, la réalisation et l’entretien permanent des accès provisoires, la mise en œuvre et l’entretien permanent des installations générales. L’ensemble des propositions doit être justifié.
Le coordonnateur SPS fournit un avant-projet de PGC reprenant ces éléments.
Le dossier de consultation des entreprises en phase projet
Le coordonnateur SPS et le maître d’œuvre analysent ensemble les risques pour la réalisation des travaux, en tenant compte des éléments retenus par le maître d’ouvrage lors de la phase précédente (phase ayant fait l’objet d’au moins une réunion). L’objectif est que le maître d’œuvre arrête les mesures d’organisation générale du chantier et que la répartition des charges communes en matière de sécurité et de protection de la santé, proposée à la phase précédente, soit arrêtée en commun.
À ce stade, le maître d’œuvre mentionne, dans les DPGF (décomposition du prix global et forfaitaire) ou BPU (bordereau des prix unitaires) et DQE (devis quantitatif estimatif), les éléments relatifs à cette répartition des charges collectives à plusieurs corps d’état.
Le maître d’œuvre transmet au coordonnateur SPS le plan masse de format A3 maximum pour la version papier et la version numérique. Le coordonnateur SPS met au point son PGC sur la base de l’ensemble de ces éléments et le fournit au maître d’ouvrage pour le joindre au dossier de consultation des entreprises (DCE). Le coordonnateur annexe au PGC une proposition de « plan d’installation de chantier » sur la base du plan masse fourni par le maître d’œuvre. Le coordonnateur SPS établit un projet de règlement de CISSCT (collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail) et le fournit au maître d’ouvrage afin qu’il soit joint au DCE, en annexe du PGC.
La phase d’assistance à la passation des contrats de travaux
Si les entreprises proposent des variantes pouvant avoir une incidence sur l’organisation pour la réalisation des travaux, elles doivent fournir, dans leur réponse à l’appel d’offres, tout élément permettant au coordonnateur SPS de réaliser une analyse des risques.
Ce dernier fournit une analyse des risques relative aux variantes proposées par les entreprises.
